Tarifs-règlement Tarifs au 1er fév 2024 :
| Quotient familial | 0-567 | 568-800 | 801-1200 | 1201-1500 | 1501 et + |
| Journée sans repas | 8.90 € | 9.50 € | 10.50 € | 10.70 € | 11.50 € |
| 1/2 journée sans repas | 6.80 € | 7.10 € | 7.70 € | 8.00 € | 8.40 € |
| Repas | 4.50 € | 4.50 € | 4.50 € | 4.50 € | 4.50 € |
| 1/4h de garderie | 0.35 € | 0.35 € | 0.35 € | 0.35 € | 0.35 € |
Les tarifs sont établis en fonction du quotient familial :
- Des suppléments pourront être demandés exceptionnellement lors des sorties, spectacles…
- Pour la garderie, la facturation se fait au 1/4h; tout 1/4h commencé sera facturé.
Facturation et règlement :
- Le règlement se fait à réception de la facture en début de mois, au plus tard dans les quinze jours qui suivent.
- Mode de paiement possible : virement ; espèces ; chèques ou chèques vacances.
- Pénalités de retard : l’association appliquera une majoration de 15% sur le montant des factures restant impayées après trois rappels.
- Vous pouvez prétendre à une réduction d’impôts liée aux frais de garde, pour votre enfant jusqu’à six ans. Si votre enfant a eu 7 ans dans l’année imposable, cette réduction n’est pas applicable. Une attestation d’impôt vous sera remise sur simple demande de votre part.
Conditions d’annulations/absences :
- Aucune facturation ne sera effectuée en cas d’annulation respectant les conditions suivantes :
- Annulation le jour même pour maladie, avec présentation du certificat médical dans la semaine.
- Attention, l’annulation sans facturation pour maladie est valable uniquement pour l’enfant malade, pas pour les autres enfants de la famille, ni en cas d’arrêt de travail des parents.
- Le mercredi, si l'inscription est annulée avant le jeudi 12h, dans la limite de 2 annulations par période.
- Pendant les vacances scolaires, en cas d’annulation ponctuelle d’une journée 72h à l’avance (hors samedi-dimanche : annulation du lundi au plus tard le jeudi), limitée à 2 jours sauf à Noël, pas d'annulation possible.
Conditions d’annulation ou d’absence induisant une facturation :
- Pendant les vacances scolaires, si annulation de plus de deux jours par mois, le reste des journées annulé sera facturée.
- En cas d’annulation hors délai.
- En cas d’absence de l’enfant sans annulation, les journées seront facturées dans leur totalité.
- Annulation d'un mini camp après le 30 juin, 50 % du séjour resteront dû.
- Ces facturations sont dues aux coûts de fonctionnement du centre qui ne peuvent être limités (notamment charge de personnel), dans ces cas précis.
Photos (1)
